Marque expirée - Marque en non vigueur
UBY S
Numéro de dépôt :
3619019
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
Présentation de la marque UBY S
Déposée le 19 décembre 2008 par JEAN-CHARLES MORELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UBY S »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBY S est expirée depuis le 19 décembre 2018.
JEAN-CHARLES MOREL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31